Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Runner's Frame
Diego Rerat EI
Forme juridique : Micro-entreprise
Siège social : 23 Impasse Louis Blériot, 74100 Ville-la-Grand
Numéro d'immatriculation : 934 088 105 00010
Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable
Responsable de la publication : Diego Rerat
E-mail : contact@runnersframe.com
Hébergeur : [Nom de l’hébergeur, adresse complète et coordonnées]
2. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (produits, textes, logos, images, vidéos, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Runner's Frame - Diego Rerat EI ou de ses partenaires. Toute reproduction, modification ou distribution sans l'autorisation préalable de Runner's Frame - Diego Rerat EI est strictement interdite.
3. Données personnelles
Les informations recueillies via le formulaire de contact ou lors des achats en ligne sont utilisées pour traiter vos commandes et assurer une communication de qualité. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à : contact@runnersframe.com.
4. Cookies
Le site Runner's Frame utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. En naviguant sur le site, vous acceptez l’utilisation de cookies conformément à notre [Politique de confidentialité].
5. TVA
En tant que micro-entreprise, Runner's Frame - Diego Rerat EI bénéficie de la franchise en base de TVA. La TVA n'est donc pas applicable selon l'article 293 B du Code général des impôts.
6. Responsabilité
Runner's Frame - Diego Rerat EI décline toute responsabilité quant à l'utilisation ou à l'interprétation des informations disponibles sur ce site. L'éditeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité de l'utiliser.
7. Litiges
Tout litige en relation avec l’utilisation du site Runner's Frame est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société Runner's Frame - Diego Rerat EI, sauf dispositions contraires impératives.